La jouissance d’un bien immobilier. :
- Pour l’un, ce sera profiter des équipements de la copropriété,
- Pour l’autre, se languir sur sa terrasse, recevoir des amis, laisser les enfants courir dans l’appartement, mettre de la musique ou en faire…
Justement, la jouissance d’un bien immobilier s’évalue à l’aune de ses limites. Ainsi, la musique, mise à pleine puissance devient nuisance. Tout comme des amis bruyants, couche-tard et lève-tôt…
Les règles à respecter dans ce domaine : Le règlement de copropriété encadre la jouissance d’un bien immobilier.
Vous pouvez ainsi :
- Profiter de votre balcon, sans pouvoir y étendre du linge à sécher ni y faire un barbecue,
- Circuler dans les parties communes sans rien pouvoir y stationner,
- Profiter de votre parking, sans pouvoir y rejouer « Tchao Pantin »,
- Jouer de la musique sans pouvoir mettre à rude épreuve les oreilles des voisins.
La mairie (sans parler du Code Civil) apporte aussi son collège de réglementations :
- Sur la limitation du bruit des tondeuses dominicales,
- Sur l’heure de sortie et de rentrée des poubelles,
- Sur la hauteur des parasols ou la superficie des terrasses des commerces devant votre immeuble…
Le droit de jouissance rencontre donc le devoir de ne pas nuire à autrui dans le cadre d’un « vivre ensemble » érigé en rempart contre le pouvoir de l’autre, contre son envahissement. Mais cette sagesse, ce respect, est difficile à tenir car souvent, la nuisance est perçue comme venant des autres…
En conclusion, on dit « non à un papier sombre ». Car des nuisances peuvent avoir un côté positif ; on pourrait presque parler d’externalité positive. Par exemple les riverains d’une gare, d’une école… en apprécient aussi la praticité.
Jouissance et nuisance ne sont donc pas systématiquement contradictoires, mais parfois oxymoriques.